T1-APHP avril 2016 présence au travail

1 Présence au travail 7
01 Validation de la présence au travail 8
02 Lexique 9
2 Organisation du temps de travail 11
01 Durée du travail 12
02 Les cycles de travail  20
03 RTT 22
04 Les temps de repos ou de pause . 24
05 Tableau de service 25
06 Les heures supplémentaires 26
07 Mesures transitoires 30
3 Congé annuel 31
Congés annuels 32
01 Généralités 33
02 Agents à temps partiel 38
03 Reports de congés annuels 42
04 Congés annuels et départ de l’agent 43
Congés supplémentaires 45
01 Les bénéficiaires 45
02 La règle 45
03 Agents à temps partiel 46
Congés annuels cumulés 47
Congés bonifiés 48
01 Généralités 49
02 Avantages liés aux congés bonifiés 52
4 Repos supplémentaires et jours fériés 55
01 Les jours fériés 56
02 Compensation 57
03 Journée spécifique du 1er mai 58
04 Jours chômés 59
5 Astreintes 61
01 Généralités 62
02 Organisation 63
03 Compensation ou indemnisation 64
04 Décompte des heures d’astreinte et plafonnement des heures supplémentaires 66
6 Compte épargne temps 67
01 CET pérenne 69
02 CET historique 72
03 Utilisation des jours de congé 72
04 Provisionnement 73
05 Gestion des droits en cas de changement de situation 74
06 Information des instances relative au CTE 76
07 Exemples de versements et de choix 77
7 Travail de nuit 79
01 Définition du travail de nuit 80
02 Bénéficiaires 81
03 Décompte du temps de travail 81
04 Descente de veille 81
8 Travail à temps partiel 83
01 Bénéficiaires 85
02 Règles générales 85
03 Suspension du travail à temps partiel 88
04 Droits des agents à temps partiel 89
05 Cumul d’activités 90
06 Octroi des jours fériés 90
9 Questions-réponses 97
01 Décompte des absences 98
02 Heures supplémentaires99
03 Travail de nuit 100
04 Réduction du temps de travail (RTT) 102
05 Temps de travail des personnels d’encadrement 104
06 Congés bonifiés 106
07 Organisation du temps de travail 109
08 Indemnités110
09 Congés annuels 112
10 Compte épargne temps (CET) 113
11 Travail à temps partiel 115