#CGT Robert Debré #APHP OTT tome II

1 Absences liées à la famille 7
01 Femmes enceintes : réduction de la journée de travail 8
02 Autorisation d’absence pour soigner un enfant malade ou en assurer
momentanément la garde10
03 Don de jours de repos au parent d’un enfant gravement malade 14
04 Congé de solidarité familiale – accompagnement d’une personne
en fi n de vie 16
05 Événements familiaux : naissance, mariage, maladie très grave, décès
et délais de route 18
06 Facilités d’horaire pour la rentrée scolaire22
2 Absences liées à la santé 23
01 Don du sang – Don d’organe ou de moelle osseuse 24
02 Visite médicale, examens médicaux, examens complémentaires 26
3 Absences pour motifs divers 29
01 Journée défense et citoyenneté (ex-JAPD) 30
02 Réserviste militaire (réserve opérationnelle) 31
03 Formation professionnelle continue  32
04 Remise de médaille  37
05 Recherche d’emploi 38
06 Congés destinés à favoriser la formation de cadres et animateurs pour
la jeunesse 39
07 Concours et examens 40
08 Éducation des chiens guides d’aveugles pour les agents mal-et non-voyants . . 42
09 Cas des jurés d’assises et auditions des témoins 43
10 Activité accessoire publique – Action de protection civile – Sapeurs-
Pompiers volontaires 44
11 Mission humanitaire 47
12 Coopération internationale humanitaire 48
13 Exercice des fonctions publiques électives 49
14 Candidature à une fonction publique élective 53
15 Agents assurant des fonctions de représentation en tant que parents d’élèves 54
16 Jours de préparation pédagogique 55
4 Absences pour congés de maladie 57
01 Congé de maladie ordinaire 58
02 Congé de longue maladie – Congé de grave maladie (contractuel) 68
03 Congé de longue durée 74
5 Absences pour accidents de service ou du travail 81
01 Accident de service (agent titulaire et stagiaire) 83
02 Accident du travail (agent contractuel de droit public) 84
03 Inscription de l’accident sur le registre des accidents bénins 84
04 Gestion administrative du dossier 86
05 Avis médical et contre-visites durant le congé 89
06 Décision administrative 90
07 Droits statutaires 90
08 Aptitude à la reprise 91
09 Reprise à temps partiel thérapeutique 92
10 Congé annuel ou congé de maladie durant le temps partiel thérapeutique 93
11 Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein 94
12 Incapacité permanente partielle (IPP) 94
13 Jours fériés 95
14 Inaptitude définitive aux fonctions 95
15 Prise en charge des frais consécutifs à un AT 96
16 Décès suite à un accident de service ou du travail 97
6 Absences pour maladies contractées dans l’exercice des fonctions 99
01 Définition 100
02 Obligations des intéressés 101
03 Gestion administrative du dossier 102
04 Contrôle durant le congé 104
05 Droits statutaires du congé 104
06 Aptitude à la reprise105
07 Reprise à temps partiel thérapeutique 106
08 Congé annuel ou congé de maladie durant le temps partiel thérapeutique 107
09 Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein 107
10 Incapacité permanente partielle (IPP) 108
11 Jours fériés 108
12 Inaptitude définitive aux fonctions 109
13 Prise en charge des frais consécutifs à une MCEF 110
7 Absences pour congé de maternité, congé d’adoption, congé de paternité 111
01 Congé de maternité 112
02 Congé d’adoption 122
03 Congé de paternité 126
8 Congé parental, congé de présence parentale 129
01 Congé parental 130
02 Congé de présence parentale 134
9 Activité syndicale 139
01 Les autorisations spéciales d’absence accordées aux représentants
syndicaux désignés ou élus 141
02 Les autorisations d’absence pour réunions statutaires ou d’information 147
03 Crédit global de temps syndical (art.16 du décret n°86-660 modifié) 149
04 Les décharges d’activité de service 151
05 Les jours de congé pour formation syndicale 153

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#CGT Robert Debré #APHP OTT tome I

1 Présence au travail 7
01 Validation de la présence au travail 8
02 Lexique 9
2 Organisation du temps de travail 11
01 Durée du travail 12
02 Les cycles de travail  20
03 RTT 22
04 Les temps de repos ou de pause . 24
05 Tableau de service 25
06 Les heures supplémentaires 26
07 Mesures transitoires 30
3 Congé annuel 31
Congés annuels 32
01 Généralités 33
02 Agents à temps partiel 38
03 Reports de congés annuels 42
04 Congés annuels et départ de l’agent 43
Congés supplémentaires 45
01 Les bénéficiaires 45
02 La règle 45
03 Agents à temps partiel 46
Congés annuels cumulés 47
Congés bonifiés 48
01 Généralités 49
02 Avantages liés aux congés bonifiés 52
4 Repos supplémentaires et jours fériés 55
01 Les jours fériés 56
02 Compensation 57
03 Journée spécifique du 1er mai 58
04 Jours chômés 59
5 Astreintes 61
01 Généralités 62
02 Organisation 63
03 Compensation ou indemnisation 64
04 Décompte des heures d’astreinte et plafonnement des heures supplémentaires 66
6 Compte épargne temps 67
01 CET pérenne 69
02 CET historique 72
03 Utilisation des jours de congé 72
04 Provisionnement 73
05 Gestion des droits en cas de changement de situation 74
06 Information des instances relative au CTE 76
07 Exemples de versements et de choix 77
7 Travail de nuit 79
01 Définition du travail de nuit 80
02 Bénéficiaires 81
03 Décompte du temps de travail 81
04 Descente de veille 81
8 Travail à temps partiel 83
01 Bénéficiaires 85
02 Règles générales 85
03 Suspension du travail à temps partiel 88
04 Droits des agents à temps partiel 89
05 Cumul d’activités 90
06 Octroi des jours fériés 90
9 Questions-réponses 97
01 Décompte des absences 98
02 Heures supplémentaires99
03 Travail de nuit 100
04 Réduction du temps de travail (RTT) 102
05 Temps de travail des personnels d’encadrement 104
06 Congés bonifiés 106
07 Organisation du temps de travail 109
08 Indemnités110
09 Congés annuels 112
10 Compte épargne temps (CET) 113
11 Travail à temps partiel 115

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