#CGT Robert Debré #APHP OTT tome II

1 Absences liées à la famille 7
01 Femmes enceintes : réduction de la journée de travail 8
02 Autorisation d’absence pour soigner un enfant malade ou en assurer
momentanément la garde10
03 Don de jours de repos au parent d’un enfant gravement malade 14
04 Congé de solidarité familiale – accompagnement d’une personne
en fi n de vie 16
05 Événements familiaux : naissance, mariage, maladie très grave, décès
et délais de route 18
06 Facilités d’horaire pour la rentrée scolaire22
2 Absences liées à la santé 23
01 Don du sang – Don d’organe ou de moelle osseuse 24
02 Visite médicale, examens médicaux, examens complémentaires 26
3 Absences pour motifs divers 29
01 Journée défense et citoyenneté (ex-JAPD) 30
02 Réserviste militaire (réserve opérationnelle) 31
03 Formation professionnelle continue  32
04 Remise de médaille  37
05 Recherche d’emploi 38
06 Congés destinés à favoriser la formation de cadres et animateurs pour
la jeunesse 39
07 Concours et examens 40
08 Éducation des chiens guides d’aveugles pour les agents mal-et non-voyants . . 42
09 Cas des jurés d’assises et auditions des témoins 43
10 Activité accessoire publique – Action de protection civile – Sapeurs-
Pompiers volontaires 44
11 Mission humanitaire 47
12 Coopération internationale humanitaire 48
13 Exercice des fonctions publiques électives 49
14 Candidature à une fonction publique élective 53
15 Agents assurant des fonctions de représentation en tant que parents d’élèves 54
16 Jours de préparation pédagogique 55
4 Absences pour congés de maladie 57
01 Congé de maladie ordinaire 58
02 Congé de longue maladie – Congé de grave maladie (contractuel) 68
03 Congé de longue durée 74
5 Absences pour accidents de service ou du travail 81
01 Accident de service (agent titulaire et stagiaire) 83
02 Accident du travail (agent contractuel de droit public) 84
03 Inscription de l’accident sur le registre des accidents bénins 84
04 Gestion administrative du dossier 86
05 Avis médical et contre-visites durant le congé 89
06 Décision administrative 90
07 Droits statutaires 90
08 Aptitude à la reprise 91
09 Reprise à temps partiel thérapeutique 92
10 Congé annuel ou congé de maladie durant le temps partiel thérapeutique 93
11 Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein 94
12 Incapacité permanente partielle (IPP) 94
13 Jours fériés 95
14 Inaptitude définitive aux fonctions 95
15 Prise en charge des frais consécutifs à un AT 96
16 Décès suite à un accident de service ou du travail 97
6 Absences pour maladies contractées dans l’exercice des fonctions 99
01 Définition 100
02 Obligations des intéressés 101
03 Gestion administrative du dossier 102
04 Contrôle durant le congé 104
05 Droits statutaires du congé 104
06 Aptitude à la reprise105
07 Reprise à temps partiel thérapeutique 106
08 Congé annuel ou congé de maladie durant le temps partiel thérapeutique 107
09 Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein 107
10 Incapacité permanente partielle (IPP) 108
11 Jours fériés 108
12 Inaptitude définitive aux fonctions 109
13 Prise en charge des frais consécutifs à une MCEF 110
7 Absences pour congé de maternité, congé d’adoption, congé de paternité 111
01 Congé de maternité 112
02 Congé d’adoption 122
03 Congé de paternité 126
8 Congé parental, congé de présence parentale 129
01 Congé parental 130
02 Congé de présence parentale 134
9 Activité syndicale 139
01 Les autorisations spéciales d’absence accordées aux représentants
syndicaux désignés ou élus 141
02 Les autorisations d’absence pour réunions statutaires ou d’information 147
03 Crédit global de temps syndical (art.16 du décret n°86-660 modifié) 149
04 Les décharges d’activité de service 151
05 Les jours de congé pour formation syndicale 153

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